Puis-je utiliser vos tissus avec un motif du catalogue à des fins commerciales (pour la vente) ?

Oui, mais seulement si vous achetez au moins 1 m de tissu avec un motif du catalogue.

Conformément aux exigences en vigueur concernant les licences de graphisme et de design, si vous achetez des tissus CottonBee avec un design du catalogue (un minimum de 1 mètre), vous pouvez l’utiliser à des fins commerciales.

Pour une utilisation légale des tissus imprimés à des fins commerciales (par exemple, la confection d’une robe à vendre), vous devez acheter au moins 1 m de tissu imprimé. Les échantillons imprimés et les coupons avec des motifs du catalogue sont destinés à vérifier la qualité de l’impression et ne peuvent pas être utilisés pour la vente.